Recherche

Mentions légales

Le nom Le Programme Bâtiments et l’adresse URL www.leprogrammebatiments.ch sont protégés par la loi sur les droits d’auteur.

Le site Internet du Programme Bâtiments sert exclusivement à l’information. Toute responsabilité est déclinée à l’égard de l’exactitude et de l’intégralité des contenus.

Le droit d’auteur de l’ensemble des contenus de ce site Internet revient au Programme Bâtiments. Le code ne doit pas être copié. Les contenus ne doivent pas être employés par ailleurs sans porter la mention de la source «© Le Programme Bâtiments».

Le site Internet du Programme Bâtiments comporte des liens permettant d’accéder à d’autres sites Internet. Le Programme Bâtiments n’a pas contrôlé ces sites et il se dégage de toute responsabilité quant à leur contenu.